|
||||||||||||
Accueil > Mentions légales ![]() Mentions légalesÉditeur : Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) 101 rue de Tolbiac, 75654, Paris Cedex 13 Directeur de publication : Gilles Bloch, président de l'Inserm Conception, développement et hébergement : JOUVE S.A.S 561 rue Saint Léonard, Conditions générales d'utilisation L'utilisation de ce site est réservée à des utilisateurs identifiés et autorisés, pour un usage strictement professionnel et non commercial à l'adresse suivante : https://sic.certdc.inserm.fr/. Accès, sécurité, responsabilité L'accès au site s'effectue par carte de la famille CPS (carte de professionnel de santé : voir les informations sur le site de l'Asip Santé URL : http://esante.gouv.fr/services/espace-cps). L'accès au site par identifiant / mot de passe est réservé aux utilisateurs qui ne disposent pas de cette possibilité. Utilisation des données En vertu du code de propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation du contenu de ce site, en tout ou partie, par un quelconque moyen, sur un quelconque support, à d'autres fins que celles explicitement prévues par le site est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les données médicales contenues dans le certificat médicale sont par ailleurs soumises au respect du secret professionnel. Gestion du contenu du site et limites de responsabilité Le CépiDc - Inserm et ses partenaires mettent tout en œuvre pour que les informations de son ressort affichées sur ce site soient exactes et à jour, en se réservant le droit de les modifier à tout moment sans préavis. Les données saisies en toute confidentialité par les professionnels de santé relèvent de leur entière responsabilité. Modalités d'exercice du droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles : CertDc a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (déclaration n°916632 v1 du 04-07-2017). ![]() | ||||||||||||
v22.06.01 du 20/06/2022 © Copyright Inserm - CépiDc | Mentions légales | Accessibilité (non conforme) |